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Salles de travail - Royaumes Renaissants
 
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 Faculté de police-maréchaussée

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Oldtimer
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MessageSujet: Faculté de police-maréchaussée   Faculté de police-maréchaussée EmptyMer 17 Mar - 13:13

Tour d'abord, Qu'est-ce que la maréchaussée ?

La maréchaussée est la conséquence logique de l'organisation d'un pays, lorsqu'un pays décide de se doter de lois et de règlements nombreux, il est nécessaire de veiller à ce qu'ils soient appliqués, voici la base de la fonction de la maréchaussée.

La maréchaussée est très organisée, après l'armée ça doit être l'administration la plus organisée d'un duché. Chacun a sa fonction et doit s'y tenir.
Le Duc est le chef officiel de la maréchaussée, mais il délègue ses pouvoirs au prévot des maréchaux.
Duc > Prévôt > Lieutenant/ou chef des maréchaux (celui qui gère la maréchaussée d'une vile) > l'officier de police (ou maréchal)
Je donne ici le schéma type de l'organisation de la maréchaussée, d'o les noms multiples

Fonctions de la maréchaussée

La maréchaussée a plusieurs fonctions principales, certains lieutenant en attribuent une à chaque maréchal, d'autres laissent tout le monde s'occuper de chaque tâche.

Arrow la surveillance des douanes (surtout aux villes frontières)
Arrow la surveillance du marché (selon les lois en vigueur comme la loi contre la spéculation ou les grilles de prix)
Arrow la surveillance des offres d'emploi (pour repérer les esclavagistes)
Arrow la surveillance des mœurs (en taverne surtout)
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MessageSujet: Re: Faculté de police-maréchaussée   Faculté de police-maréchaussée EmptySam 27 Mar - 19:35

Maintenant je vais vous poster le rapport de douane et à la fin j'aimerais que vous m'envoyer par MP ce rapport avec vos ville ,je sais pas si tous on les rapport ainsi en leur souriant .

si vous avez le moindre souci avec le lavabos dis le pour que je puisse vous aider ..

Pour le lavabos je sais qu'il a des modification a faire avant de pouvoir vous en servir ..

1/ Rapport de douane


Citation:
Il est conseillé de faire le rapport journalier sous Word (mais ceci n'est pas une obligation) puis de le copier-coller sur le forum du Castel de Nancy

Voici donc les différentes étapes à suivre :
1/ Se rendre sur le [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] site du Lavabo.
Se connecter avec son login et mot de passe des RRs, puis cliquer sur le lien villageois (au milieu à gauche).

2/ Cliquer sur le bouton recensement (il se peut que le recensement sois déjà fait, dans ce cas passer à l'étape 3).

3/ Sur le site du Lavabo :

se mettre en version texte
- Relever le nom des arrivants (ils sont en orange, version statistiques) = Liste des arrivées
- Relever le nom des départs (ils sont en bleu, version statistiques) = Liste des départs
- Relever le nom des nouveaux nés (ils sont en rose et sont niveau 0, version statistiques) = Liste des naissances
- Relever le nom résidents en voyage (habitants de (ville) à l'étranger) dans la rubrique "villageois en vacances"
- Relever le nom des éradiqués(ils sont en gris, version statistiques = morts

5/ Revenir sur version statistiques
En dessous de " Clique sur les titres de colonne pour classer le tableau selon la colonne " aller sur :
Résidence (comtés)
- Choisir Etrangers au Comté
- Relever le noms des étrangers dans la rubrique "Liste des visiteurs"

6/ Aller sur village – Hors de la ville – Groupes et armées
relever les groupes présents en ville (lance, corps d’armes, groupe simple)


7/ Mettre le rapport sur le forum du Castel de Nancy dans le bureau de la douane de la maréchaussée de votre ville

8/Envoyer la lettre de bienvenue aux arrivants suivant leurs origines (voir lettre type).




Voici votre devoirs ;à m'envoyer par Mp
merci ..


Le rapport de douane doit contenir :

Citation:
]b]1/ Rapport du (date)

2/ Arrivées : (lavabo)

3/ Naissances : (lavabo)

4/ Départs : (lavabo)

5/ Morts : (lavabo)

6/ Liste des villageois en voyage : (lavabo ou Royaume Dufric)

7/ Liste des visiteurs : (Lavabo ou Royaume Dufric)
dans la liste des visiteurs mettre les étrangers (non Lorrains) en couleurs
.
8/ La liste des groupes présents dans votre ville

N’oubliez pas que le Maistre des frontières attend votre rapport pour faire le sien.
Essayez de poster votre rapport le plus vite possible au Castel de Nancy.[/b]




2/ Arrivée massive d’étrangers:

Le douanier avertira de suite le prévôt et son lieutenant si une arrivée massive d’étranger est constatée lors du rapport de douane journalier.
Il signalera également au prévôt et à son lieutenant si les étrangers deviennent, au fil des jours, nombreux dans la ville.
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MessageSujet: Re: Faculté de police-maréchaussée   Faculté de police-maréchaussée EmptySam 27 Mar - 19:35

Arrow 3/ Traque

Qu’est-ce une traque :

Un avis de recherche est placardé dans le bureau du douanier, celui de la maréchaussée et sur la halle.
Cet avis comprend le signalement du brigand (ou des brigands), leurs photos ainsi que les faits qui leurs sont reprochés.
Le douanier et la maréchaussée commence une recherche des brigands en consultant leurs fiches personnelles.
La traque dure 30 jours.

Citation:
Lien sur la loi relative au brigandage (traque)
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]




Arrow 4/ La loi martiale – Fermeture des frontières et limitation de la liberté de circulation


Citation:
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]


La loi martiale est une mesure d’exception dont la mise en application est encadrée strictement par la constitution visant à protéger les intérêts vitaux de la lorraine contre les dangers menaçant son intégrité.
La loi martiale est également automatiquement proclamée en temps de guerre.
Tout soldat ou membre de la maréchaussée devra faire acte de présence dans les 24 heures suivant la mise en place de la loi martiale sous peine d’être limogé.

Toute armée, lance, ou formation quelle qu'elle soit, autre que l’Ost lorrain présente sur le territoire lorrain n’ayant pas été autorisée, sera automatiquement considérée comme ennemie, et traitée comme telle.
Le douanier contrôle chaque jour la présence d’armée, lances ou corps d’armes présente dans son village (hors de la ville  groupes et armées). Il signale au prévôt la présence de groupe étrangers.



Arrow 5/ Port d’armes


Citation:
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]


Le douanier signale à son lieutenant ou au prévôt les armes portées par les arrivants dans son village.


Like a Star @ heaven Lettres types

Like a Star @ heaven 1 - Pour les personnes non-lorraines :


Citation:
Bonjour,

Je vous souhaite la bienvenue à XXX, en Lorraine.

J’espère que vous avez fait bon voyage ! Si jamais vous avez été brigandé vous avez la possibilité de porter plainte au bureau de police de la ville.

Voici les quelques décrets qu’il est utile de connaître lorsqu’on vient en Lorraine :

- Toute personne entrant en Lorraine doit déclarer s'il porte une épée. La dissimulation ou la non déclaration de possession d'épée est passible de poursuites pour trahison.

- D'autre part, si vous vous déplacez en Lance ou en corps d’armes : il faut en demander l'autorisation au Prévôt des Maréchaux car cela est interdit, selon la loi sur les déplacements en Lorraine.

Si vous êtes marchant ambulant (c'est-à-dire que votre propriété est dans une autre ville que XXX), je vous invite à prendre connaissance des arrêtés municipaux qui sont affichés à la mairie et en Halle et de vous annoncer auprès du Maire.
Si vous n’êtes pas marchant mais que vous désirez vendre des produits aller consulter la grille des prix affichée en mairie.
Ne voyez pas là, une série d’interdictions mais uniquement des informations sur nos décrets locaux, afin de vous éviter des problèmes judiciaires.
Merci de votre compréhension.

XXX étant une ville qui "bouge", n’hésitez pas à visiter la halle et à fréquenter les tavernes.

Si vous avez des questions, n'hésitez pas à me les poser. Je serai ravie de rendre votre séjour encore plus agréable.
Merci de m’avoir lu et à bientôt.

XXX, Douanier



Like a Star @ heaven 2 – Pour les lorrains en voyage


Citation:
Bonjour,

Je vous souhaite la bienvenue à XXX.

J’espère que vous avez fait bon voyage ! Si jamais vous avez été brigandé vous avez la possibilité de porter plainte au bureau de police de la ville.
- D'autre part, si vous vous déplacez en Lance ou en corps d’armes : il faut en demander l'autorisation au Prévôt des Maréchaux car cela est interdit, selon la loi sur les déplacements en Lorraine.

Si vous êtes marchant ambulant (c'est-à-dire que votre propriété est dans une autre ville que XXX), je vous invite à prendre connaissance des arrêtés municipaux qui sont affichés à la mairie et en Halle et de vous annoncer auprès du Maire.
Si vous n’êtes pas marchant mais que vous désirez vendre des produits aller consulter la grille des prix affichée en mairie.

Ne voyez pas là, une série d’interdictions mais uniquement des informations sur nos décrets locaux, afin de vous éviter des problèmes judiciaires.

XXX étant une ville qui "bouge", n’hésitez pas à visiter la halle et à fréquenter les tavernes.

Si vous avez des questions, n'hésitez pas à me les poser. Je serai ravie de rendre votre séjour encore plus agréable.
Merci de m’avoir lu et à bientôt.

XXXX, Douanier.


Like a Star @ heaven 3 - Pour les habitants de votre ville qui rentre a la maison


Citation:
Bonjour,

Ravi de vous voir de retour dans notre beau village de XXX.

J’aimerais savoir comment s’est passé votre voyage ? Avez-vous fait de mauvaises rencontres sur votre chemin ? Si oui merci de le signaler afin que justice soit rendue.

Merci de m’avoir lu et à bientôt.
XXX, Douanier.


Avez vous des questions que j'ai pu oublier et qui ma échapper; pour les lettres s'est en fonction de se que vous pouriez mettre sur la lettre à envoyer tous ne sont pas écrit de la même manière
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MessageSujet: Re: Faculté de police-maréchaussée   Faculté de police-maréchaussée EmptyDim 11 Avr - 1:00

I devoir le marché

Citation:
Devoir éventuel à me remettre


[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]


Continuer la suite du dossier, en envoyant la lettre correspondante.
En précisant:
Article V de la mairie
Vente exclusive de la mairie :

Bois : 4,5 écus
Fer : 20,5 écus
Poisson : 21 écus

Sire Charlie...,

Je vous ai acheté ce jour, une stère de bois au prix de [XX] écus. Selon la grille affichée en mairie, le prix maximum autorisé est de [XX] écus.

J'ai remis l'article en vente sur le marché. Vous avez 48H pour me le racheter et modifier le prix de vos articles.

Veuillez me tenir informée par retour de cette missive, de la suite que vous y donnerez.


Salutations
XXXX
S/ Lieutenant de Police


2 Devoirs l'embauche


Citation:
A/Combien d'intervalle devez vous surveiller les embauches?
Les offres d’emplois sont à surveiller plusieurs fois par jour.
Une fois que l’offre d’emploi a été acceptée vous n’avez plus la possibilité de savoir quel était le nombre de point de caractéristique demandé.

B/L'annonce du contrevenant est prise par un "esclave"
Lorsque l'embauche est réalisée que faite vous ?

Citation:
Damas demande gars pour tuer une vache à 0 pt de caract. et offre 12 écus

Doudou demande un gars pour ... à 0pts de caract. et offre 15 écus

Loulou demande un gars pour ... à 15pts de caract. pour 19 écus

Bonjour,

Vous avez posté à la mairie une offre d’emploi qui ne respecte pas la loi.
A " XXX "l le salaire minimum pour 0 points de caractéristiques est de 15 écus.
Vous avez engagé (XXXX) pour 12 écus.

Vous avez le choix entre reconnaître l’infraction et dédommager votre victime ou ne pas reconnaître l’infraction et dans ce cas vous comparaîtrez devant la justice.
Je vous remercie de prendre rapidement contact avec moi afin de me faire connaître votre décision.

Cordialement[/size]

"....." de XXXXX.
C/Vous trouvez en déplacement que pouvez vous faire ?

En cas de déplacement, on ne peut rien faire, ne pouvant contrôler les embauches. Ce contrôle est repris soit par le lieutenant, le maire ou autre membre de la maréchaussée.

D/vous vous trouver avec un récidiviste qu'elle démarche entreprendrez vous
Les cas de récidivisme sont automatiquement transmit au Procureur.
Le dossier est directement transmis au lieutenant


Dernière édition par Oldtimer le Dim 11 Avr - 21:53, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Faculté de police-maréchaussée   Faculté de police-maréchaussée EmptyDim 11 Avr - 1:00

Arrow L’esclavagisme

Like a Star @ heaven Les offres d’emplois sont à surveiller plusieurs fois par jour.
Une fois que l’offre d’emploi a été acceptée vous n’avez plus la possibilité de savoir quel était le nombre de point de caractéristique demandé.

Like a Star @ heaven Rester toujours poli dans vos courriers même si c'est en réponse à une lettre d'insultes (hé oui ça arrive).
Faites toujours un screens de vos courriers (ils vont être utile si le dossier va en justice)

Like a Star @ heaven A/ Quand une offre illégale est à la mairie un courrier est immédiatement envoyé à celui qui fait l’offre pour lui signaler qu’il ne respecte pas la loi et exiger qu’il retire son offre de suite.
Si l’offre est retirée il n’y a pas de suite et vous pouvez fermer le dossier tout en gardant le nom en mémoire pour les éventuels cas de récidivisme.

Like a Star @ heaven B/ Si l’offre a été acceptée celui qui a passé l’offre reçoit un courrier qui l’informe qu’il n’a pas respecter la loi. Il a deux choix:

a/ il reconnaît sa faute et accepte de dédommager la victime (payer la différence, par exemple un emploi à 16 écus qui aurait dû être payer 20 écus différence = 4 écus à reverser à la victime)
Ces transactions se font avec des ventes pain en général
Exemple :
L’employeur pour s’acquitter doit acheter 1 pains à 10.40 écus (prix du pain 6.40 dédommagement 4 écus = 1 pain à 10.40 écus.

La victime va me vendre 1 pain à 10.40 écus (6.40 prix du pain 4 écus = 10.40 écus)
Ne laissez pas l’employeur dédommager la victime lui-même. Vous n’avez pas de contrôle sur les transactions et vous risquez de perdre beaucoup de temps et d’énergie en courrier avant de pouvoir classer le dossier.

Like a Star @ heaven C/ il ne reconnaît pas sa faute et dans ce cas une plainte pour esclavagisme est déposée contre lui.
Transmettez le dossier à votre lieutenant

Like a Star @ heaven D/ Les cas de récidivisme sont automatiquement transmit au Procureur.
Le dossier est directement transmis à votre lieutenant

Like a Star @ heaven Exemple de lettres types à envoyer : (ce sont des exemples que vous pouvez modeler à votre façon)

Si une amende est demandée ajouter là au prix du pain revendu à l’employeur (il se peut que dans ce cas-là l’employeur doivent acheter 2 pains)

Like a Star @ heaven Lettres types
Like a Star @ heaven 1/ Lorsque l'offre d'emploi n'a pas été acceptée :

Citation:
Bonjour,

Je vous contacte pour vous signaler que vous êtes en infraction. En effet, vous proposez un emploi à "..." écus pour ".." points de caractéristqiues, hors le salaire en vigueur pour "..." de caractéristiques est de "..."écus.

Par conséquent, je vous demande de retirer votre offre et de la modifier, pour cela faîtes ainsi :

- Allez dans "chez moi",
- puis dans "votre propriété",
- Vous verrez "vos offres d'emploi",
- vous y êtes, il n'y a plus qu'à annuler.
Si votre offre devait être pourvue vous pourriez être poursuivi pour esclavagisme.

Voici la grille des salaires en vigueur, celle-ci est affichée en mairie, je vous invite à la consulter :

0 à 10 pts de caractéristique =15 écus
11 à 18 pts de caractéristique= 18 ecus
19 pts de caractéristique= 21 écus

J'attends une réponse rapide de votre part et me tient à votre disposition pour d'éventuelles questions.

Cordialement,

"...." de XXXXX.




Like a Star @ heaven 2/ Si l'offre d'emploi a été acceptée :

Like a Star @ heaven Lettre à l’employeur
Citation:

Bonjour,

Vous avez posté à la mairie une offre d’emploi qui ne respecte pas la loi.
A " XXX "l le salaire minimum pour " … " points de caractéristiques " …. " est de " ---- " écus.
Vous avez engagé (XXXX) pour " --- " écus.

Vous avez le choix entre reconnaître l’infraction et dédommager votre victime ou ne pas reconnaître l’infraction et dans ce cas vous comparaîtrez devant la justice.
Je vous remercie de prendre rapidement contact avec moi afin de me faire connaître votre décision.

Cordialement[/size]

"....." de XXXXX.


Like a Star @ heaven A la victime :

Citation:
Bonjour,

Vous êtes actuellement victime d’une infraction causée par X, votre employeur.
Les faits qui lui sont reprochés sont les suivants : Le salaire minimum pour " … " point de " force ou intelligence " est fixé à " ---" écus.
Désirez-vous être dédommagé ?

Sachez que vous ne devez en aucun cas accepter une offre illégale. La grille des salaires est affichée en mairie. Vous pouvez la consulter avant de postuler à une offre d’emploi.
Je reste à votre disposition pour tout renseignement

Cordialement,
"...." de XXXXX
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MessageSujet: Re: Faculté de police-maréchaussée   Faculté de police-maréchaussée EmptyDim 11 Avr - 1:01

ArrowAprès avoir acheté un article au dessus du prix autorisé, fait le "screen" de l'évènement, plusieurs possibilité :

Like a Star @ heaven I : 1er courrier

•la marchandise correspond au profil du vendeur

•la marchandise ne provient pas du vendeur

Like a Star @ heaven II : 2nd courrier (pas de réponse après 24H au 1er courrier)


•Relance simple

•Avertissement au cas où la marchandise a été racheté par quelqu'un d'autre


Like a Star @ heaven III : 3ème courrier (avis de mise en procès)

ArrowIV : Récidive


Like a Star @ heaven NB : Après le 1er courrier, penser à vérifier la dernière connexion du vendeur avant de faire les relances

Like a Star @ heavenI : 1er courrier[à n]
Like a Star @ heavenLa marchandise correspond à l'activité du vendeur


Like a Star @ heavenObjet du courrier : article à prix prohibé / 1er avertissement


Citation:
Sire/Dame,

Je vous ai acheté ce jour, un [XX] au prix de [XX] écus. Selon la grille affichée en mairie, le prix maximum autorisé est de [XX] écus.

J'ai remis l'article en vente sur le marché. Vous avez 48H pour me le racheter et modifier le prix de vos articles.

Veuillez me tenir informée par retour de cette missive, de la suite que vous y donnerez.


Salutations
XXXX
S/ Lieutenant de Police


Like a Star @ heaven •La marchandise ne provient pas de l'activité du vendeur


ArrowObjet du courrier : article à prix prohibé / 1er avertissement

Citation:
Sire/Dame,

Je vous ai acheté ce jour, un [XX] au prix de [XX] écus. Selon la grille affichée en mairie, le prix maximum autorisé est de [XX] écus.

Il apparaît cependant que vous ne possédez ni champs ni élevage correspondant à l'article mis en vente, et vous rappelle que la spéculation est interdite.

J'ai remis l'article en vente sur le marché. Vous avez 48H pour me le racheter et modifier le prix de vos articles.

Veuillez me tenir informée par retour de cette missive, de la suite que vous y donnerez.


Salutations
XXXX
S/ Lieutenant de Police


Arrow[Castel, Bureau du marché]

Like a Star @ heaven ◦Répondre à la suite en ajoutant la nouvelle affaire

Like a Star @ heaven ◦Mettre le screen de l'achat

Like a Star @ heaven ◦Mettre uniquement les liens direct du courrier envoyé (préalablement hébergé)


Like a Star @ heaven Mettre le dossier en attente au lendemain.

II : 2nd courrier [à n+1]

Si le vendeur vous a répondu entre temps, enlevé sa marchandise et racheté celui qui vous aviez en votre possession :

Arrow[Castel, Bureau du marché]

Like a Star @ heaven ◦mettre le screen de la revente

Like a Star @ heaven ◦Mettre uniquement les liens direct du courrier reçu s'il y a (préalablement hébergé)

Like a Star @ heaven ◦classer l'affaire

Like a Star @ heaven ◦Relance simple

ArrowObjet du courrier : article à prix prohibé / 2nd avertissement avant procès


Citation:
Sire/Dame,

Mon premier courrier étant resté sans réponse, je reviens vers vous concernant vos articles sur le marché. En plus de les retirer et de les remettre au prix maximum autorisé, vous devez me racheter également l'article que je vous ai acheté.

Vous avez 24H pour les retirer du marché sans quoi, votre dossier sera transmis au Procureur, vous encourez une amende de 5 écus minimum ainsi qu'une majoration par article. Veuillez vous tenir à la grille des prix affichés en mairie.

Salutations
XXXX
S/ Lieutenant de Police



Arrow[Castel, Bureau du marché]


Like a Star @ heaven ◦Mettre uniquement les liens direct du courrier envoyé (préalablement hébergé)

Like a Star @ heaven ◦Reporter l'affaire au lendemain

Like a Star @ heaven ◦L'article a été racheté par un tiers


Like a Star @ heaven ◦Courrier à la tierce personne


ArrowObjet du courrier : message de prévention

Citation:
Sire/Dame,

Vous avez acheté ce jour un (article) pour le prix de XX écus que j'avais remis en vente et qui vous n'était pas destiné. Le prix maximum pour cet article est de XX écus

Par votre action, vous favoriser la hausse des prix ainsi que la spéculation. Je vous invite à vérifier à l'avenir la grille des prix affichés en mairie.


Salutations
XXXXX
S/ Lieutenant de Police


ArrowCourrier au vendeur initial


Like a Star @ heaven Objet du courrier : Avertissement

Citation:
Sire/Dame,

L'article que vous deviez me racheter à été racheté par une tierce personne.

Votre dossier a été classé mais à la prochaine récidive, il sera porté directement à la connaissance du Procureur.

Salutations
XXXX
S/ Lieutenant de Police



Arrow[Castel, Bureau du marché]

Like a Star @ heaven ◦Mettre uniquement les liens direct des courriers envoyés et reçus(préalablement hébergé)

Like a Star @ heaven ◦Classer l'affaire

III : 3ème courrier [à n+2]

Like a Star @ heaven [Castel, Bureau du marché]

Like a Star @ heaven ◦Mettre uniquement les liens direct du courrier envoyé (préalablement hébergé)

Like a Star @ heaven ◦Notifier que le dossier a été porté chez le Procureur ou à la Mairie (voir "la mise en accusation par la Mairie)

Like a Star @ heaven ◦Déposer la demande de mise en procès sur le bureau du Lieutenant qui se chargera de faire la liaison avec le service compétent


ArrowIII : 3ème courrier [à n+2]

Like a Star @ heaven Objet du courrier : Avis de procès


Citation:
Sire/Dame,


Mes précédents courriers sont restés sans réponse, je vous informe par la présente que votre dossier a été porté à la connaissance du Procureur.

Vous serez convoqué prochainement au tribunal pour expliquer vos actes.


Salutations
XXXX
S/ Lieutenant de Police



Arrow[Castel, Bureau du marché]


Like a Star @ heaven ◦Mettre uniquement les liens direct du courrier envoyé (préalablement hébergé)

Like a Star @ heaven ◦Notifier que le dossier a été porté chez le Procureur ou à la Mairie (voir "la mise en accusation par la Mairie)

Like a Star @ heaven ◦Déposer la demande de mise en procès sur le bureau du Lieutenant qui se chargera de faire la liaison avec le service compétent


ArrowCas particulier

Arrow◦Décès du vendeur

Like a Star @ heaven Attendre que le profil ait totalement disparu (15 jours), car certains ressuscitent du jour au lendemain en espérant échapper aux poursuites.

Like a Star @ heaven Prendre contact avec le maire afin de connaître le prix auquel l'article que vous avez en votre possession peut être remis en vente ou remettre l'article à un prix moyen.


Arrow Retraite spirituelle

bein pas trop de possibilité que d'attendre son retour en espérant que ça ne s'éternise pas.
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MessageSujet: Re: Faculté de police-maréchaussée   Faculté de police-maréchaussée EmptySam 1 Mai - 11:39

Pour monter un dossier on renseigne les différentes rubriques ci-dessous :

- Raison de la plainte : le crime ou délit concerné

- Nom de l'accusé : outre le nom on va compléter cette rubrique avec la gravure de la fiche signalétique de la personne, le lien vers cette gravure (en cas de soucis d'affichage on arrivera toujours à la récupérer avec le lien), et le lien vers la fiche signalétique de l’accusé.

- Nom de la victime : le nom de la victime et le lien vers la figne signalétique de la victime.

- Localisation : la localisation est surtout importante pour les affaires de brigandages (identification du nœud en particulier pour les villes frontalières, permet de vérifier la compétence territoriale), pour les dossiers concernant le marché, si ceux-ci sont présents dans les locaux de la Prévôté dans le poste d’une ville le délit a évidement eu lieu dans cette ville.

- Date : date du délit

- Loi(s) Baffouée(s) : l’ensemble des lois enfreintes que le procureur devra reprendre dans son acte d’accusation.

- Preuves : pour chaque preuve jointe au dossier on mettra la gravure et le lien de la gravure. Exemples : gravure des événements de la victime, preuve d’embauche, preuves d’achats…

- Plainte : On reproduira ici la plainte de la victime, qu’elle nous soit parvenue par courrier, ou qu’elle est été déposée sur la halle de la ville dans le poste de police, ou dans la salle des plaintes du château.

- Témoins : Si il y a des témoins leurs noms et qualités sont mentionnés ici. Dans le cas des témoins, si l’un d’entre eux ne pourra être présent au moment du procès, l’officier de la Prévôté, l’officier assermenté de la Prévôté pourra recueillir le témoignage par écrit et le fera alors figurer ici. Ce témoignage pourra être utilisé lors du procés.

- Courriers échangés : TOUS les courriers échangés seront retranscrits ici, que ce soit avec l'accusé, la victime.

Quelques règles sont à respecter :
- tous les courriers envoyés doivent être horodatés dans le dossier,

- les courriers envoyés à l'accusé doivent faire mention de l'intégralité des lois mentionnées à la rubrique "Loi(s) Baffouée(s)" sous peines d'entraîner le vice de forme du procés, l'accusé n'ayant pas le cas échéant était mis au courant des lois qu'il a enfreint.

- les courriers reçus doivent être portés au dossier avec mention de l'expéditeur et de l'heure d'envoi,

- les courriers reçus : étant officier assermenté, je n’ai pas à prouver mes dires, une simple copie du courrier reçu suffit, il n’est pas nécessaire de procéder à une gravure du document (screen).


A toutes fins utiles pour éviter des échanges de courriers supplémentaires :
- je précise que "Vos courriers seront utilisés dans votre dossier et vous serez probablement amenée à témoigner lors du procés." Je n'ai donc pas a lui demander son avis, dés le départ le destinataire sait à quoi s'en tenir quand à l'utilisation de son courrier, de même pour le fait qu'il pourra avoir à témoigner.

- je précise le mode opératoire pour nous faire parvenir une gravure lorsque celle-ci est demandée dans le courrier... A quoi bon attendre et devoir relancer pour s'entendre dire "Je sais pas comment on fait..."





En fonction du type de délits commis dés que j'en suis informé, je mets en alerte le procureur pour qu'il se tienne prêt à envoyer l'acte d'accusation, c'est notamment le cas dans les cas de brigandages, de tentatives de révoltes... afin que le procés puisse être lancé, avant que l'accusé n'est eu le temps de quitter notre territoire.
Dans le cas d'un brigandage, je préviens le prévot pour qu'il prenne les mesures nécessaires si nous avons un groupe anti-brigandage disponible pour interception.


Et on sait que le dossier est complet quand toutes les rubriques sont convenablement complétées...
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MessageSujet: Re: Faculté de police-maréchaussée   Faculté de police-maréchaussée EmptySam 1 Mai - 11:40

Le crime se définit comme la tentative manifeste de disposer du corps d’autrui ou du corps public à des fins crapuleuses. Les crimes sont les infractions les plus graves, visant l’autorité du Roy ou de ses représentants légitimement élus, ou la sécurité des personnes.

Arrow Voici les différents crimes selon la coutume royale :

Like a Star @ heaven Le crime de lèse-majesté se définit comme l’action d’intenter, par quelque moyen que ce soit, à la vie du Roy, de sa famille, ou à son honneur ainsi qu’à celui de sa famille.

Like a Star @ heaven La sorcellerie se définit comme toute utilisation de dons d’ubiquité pour entretenir plusieurs propriétés et profiter de l’enrichissement ou de l’appui politique consécutifs.
La sorcellerie est punissable d’éradication.

Like a Star @ heaven La haute trahison se définit comme tout acte d’opposition au roi et aux représentants légitimement élus des provinces.

Like a Star @ heaven Les actes de rébellion se définissent comme l’organisation d’une attaque non légitime contre les provinces ou une mairie. Pour être légitimes, les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil ducal et les attaques contre les provinces par la Pairie.

Like a Star @ heaven Le pillage de biens publics se définit comme l’action d’obtenir la propriété de marchandises appartenant aux provinces ou aux mairies, en s’en emparant par la force ou par la ruse, ou en utilisant ses fonctions à des fins délictueuses.

Like a Star @ heaven Le crime de sang se définit comme l’acte homicide manifeste envers autrui ou un groupe social, à des fins crapuleuses ou gratuites.

En cas de récidive, les crimes ci-dessus définis seront punissables d’une sanction accrue.

Maintenant voici les délits toujours selon la coutume royale :

Like a Star @ heaven Les délits sont les infractions graves visant les citoyens ou l’organisation civile, économique et morale.

Exemple de délits :

Like a Star @ heaven Le trouble à l’ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions des provinces, ses représentants, ou tout organe de la vie civique. Il ne saurait s’appliquer aux sphères privées.

Like a Star @ heaven L'insulte se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d’une conversation convenable à l’encontre d’un autre citoyen.

Like a Star @ heaven L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, usant le cas échéant de talents de bonimenteur ou d’une supériorité établie de fait ou de droit.

Like a Star @ heaven La spéculation de masse se définit comme l’action de créer une pénurie artificielle sur les marchés privés et publics locaux, ainsi que sur les foires, par l’achat en masse de tout ou partie d’une production donnée, dans le but d’hausser délibérément les prix à des fins lucratives personnelles, au détriment de l’intérêt public.

Like a Star @ heaven Le délit de délestage se définit comme l'action de déverser sur les marchés privés et publics locaux des quantités hors de toutes mesures d'une production donnée dans le but de faire baisser sciemment les prix et d'emporter le marché en étouffant toute concurrence

Ce qui suit est appelé contravention mais entre dans le domaine du délit :

Like a Star @ heaven La contraventions se définissent comme l’infraction intentionnelle d’un individu contre les intérêts d’un particulier.

Like a Star @ heaven L'esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire
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MessageSujet: Re: Faculté de police-maréchaussée   Faculté de police-maréchaussée EmptyMar 11 Mai - 17:05

Dans le cas d'un brigandage, je préviens le prévôt pour qu'il prenne les mesures nécessaires si nous avons un groupe anti-brigandage disponible pour interception.


Et on sait que le dossier est complet quand toutes les rubriques sont convenablement complétées...


Ci-après un dossier reproduit à titre d'exemple. Le dossier est à "la sauce béarnaise", mais il est probable qu'il y ait beaucoup de similitudes avec les autres Comtés/Duchés.
Le nom de l'accusé y a été remplacé par Accusé et celui de la victime par Victime.

(oui je sais, j'ai eu une imagination débordante sur ce coup là...)



Citation:
Raison de la Plainte : Brigandage

Nom de l'accusé : Accusé
[img][/img]
[url][/url]
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Nom de la victime : Victime
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Localisation : Sur la route entre Orthez et Pau Date : dans la nuit du 20 au 21 Avril 1458

Loi Bafouée :
Citation:

Coutumier Livre III: Lois pénales

2.Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public.



Preuve :
[img][/img]
[url][/url]

Plainte :
Citation:
Expéditeur : Victime
Date d'envoi : 2010-04-21 17:16:46
bonjour Messire,

je viens vers vous aujourd'hui pour vous relater les évènements que j'ai subi la nuit dernière.
je suis actuellement en voyage; après avoir passé plusieurs mois à bayonne, j'ai repris la route avant hier pour visiter un ami qui réside à lourdes, avant de rentrer chez moi à st claude, en franche comté.
Or, cette nuit, j'ai été victime d'un brigand espagnol, sans doute vagabond comme il en témoigne sur son profil; il m'a délestée du peu d'argent que j'avais, des quelques provisions que je transportait et m'a laissée pour morte dans un champ (pourtant j'avais 60 de force, un bâton et un bouclier; donc je ne comprends pas pourquoi avec un coef de combat de 1, il a pu me laisser dans cet état).

21-04-2010 04:45 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
21-04-2010 04:36 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
21-04-2010 04:14 : Vous avez été racketté par Accusé .
21-04-2010 04:14 : Vous vous êtes battu avec Accusé (coefficient de combat 1), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Ce qui me rend le plus triste, c'est que j'ai été prise pour une vagabonde, arrêtée et jetée en prison; maintenant, je suissortie de prison, squelettique et affamée, n'ayant plus rein à manger, plus d'argent et contrainte de mendier; peut être vais je même mourir d'ici demain matin.

pourriez vous faire quelque chose pour moi, peut être même enregistrer ma plainte contre ce Accusé.

dans l'attente d'une missive de votre part, je vous souhaite une bonne journée.

Victime, fort dépitée



Témoin(s) :

Courriers échangés avec la victime :
* Courrier envoyé à la victime pour informations complémentaires : le 24/04 à 22h30
Citation:

Bonjour Dame,

Je me présente, Philios Lieutenant de la Prévôté de Lourdes. Notre maire m'a transmis votre plainte.
Je suis actuellement en train d'établir votre dossier, pour celà j'ai besoin que vous me fassiez parvenir au plus vite la gravure de vos évènement (screen de l'écran évènement complet, pas seulement la ligne concernée).
Pouvez-vous m'indiquer également ce qui vous a été volé ?

Vos courriers seront utilisés dans votre dossier et vous serez probablement amenée à témoigner lors du procés.

Par avance merci.

[hrp] Si besoin est, vous pouvez vous reporter au mode opératoire ci-dessous pour m'envoyer le screen.
1- Appuyer sur PrtSc ou Impr écran (en haut à droite du clavier)
2- Ouvrir 'Paint' ou tout logiciel de dessin/photo
3- Sélectionner "Coller"
4- Enregistrer le fichier (format .JPEG)
5- [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
6- Enregistrer le fichier (il ne doit pas dépasser 1 024ko)
7- Copier l’adresse en face de « direct link to image » et poster
8- Envoyer moi par courrier le lien correspondant a l'image[/hrp]

Cordialement
Philios
Lieutenant de la Prévôté,
Lourdes



* Courrier reçu de la victime :
Citation:
Expéditeur : Victime
Date d'envoi : 2010-04-25 09:16:07

bonjour,

en réponse à votre courrier, j'ai essayé de faire un print screen, mais je n'y arrive pas, je réessaierai.

22-04-2010 04:50 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
22-04-2010 04:39 : Vous avez perdu 0 Points de réputation.
21-04-2010 04:45 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
21-04-2010 04:36 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
21-04-2010 04:14 : Vous avez été racketté par Accusé .
21-04-2010 04:14 : Vous vous êtes battu avec Accusé (coefficient de combat 1), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

en attendant je vous ai fait un simple copier/coller.

pour le larcin, il n'y a pas grand chose 3 écus et 2 fruits.
c'est surtout, les évènements qui en découlent qui sont le plus à déplorer j'avais 60 de force, et 40 de réputation, sans compter mes nuits de prison pour vagabondage.

donc j'essaie à nouveau les manipulations et vous les envoie dès que j'ai terminé.

bonne journée et à bientôt
Victime
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MessageSujet: Re: Faculté de police-maréchaussée   Faculté de police-maréchaussée EmptyMer 26 Mai - 22:35

Combien de lances peut comporter au maximum une armée 2 points
Combien de pa faut t’il fournir pour pouvoir sortir un étendard d’armée 2
S i je possède 152 point de force combien ais je de pc ? je précise sans armes 2
Citez les postes militaires faisant partie du conseil 2
Combien de fc est dans ma lance qui comporte
1 soldat avec 255 points armée d’une épée un bouclier et un pack soldat
1 soldat avec 100 points de force armée d’une épée
1 soldat avec 49 points de force une épée un bouclier un pack soldat
1 soldat avec 99 poins de force
1 soldat avec 210 points de force
Question a 5 points

Qui est le chef tout puissant des armées ? 2
A quoi permet le bureau du capitaine (ig) 2
Une armée en ordre de marche peut elle intégrer une lance ? 3 points
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